Préavis et rapports

  • Politique

Préavis et rapports

2024

ObjetPréavisRapport de commission

Comptes communaux 2023

80-XX-2024

Budget de fonctionnement 2024

80-XX-2024

Budgets intercommunaux 2025

80-XX-2024

Crédit complémentaire pour la réalisation de 2 immeubles au Jardin du Château

80-78-2024

Crédit de construction pour une liaison piétonne publique, PQ du Château

80-77-2024

Budget communal 2025

80-76-2024

Achat d'un nouveau tracteur (rapport de minorité)

Achat d'un nouveau tracteur

80-74-2024

Remplacement du véhicule des déchets

80-73-2024

Règlement de gestion-Fonds communal pour le développement des activités sportives et culturelles

80-72-2024

Crédit d'études pour le PA En Chise II

80-71-2024

Réhabilitation du collecteur de la Sorge

80-70-2024

Réponse au postulat de Mme Olela et M. Barmaz - Accueil des enfants durant les vacances scolaires

80-69-2024

Convention pour le subventionnement du TKM

80-68-2024

Remplacement de la balayeuse

80-67-2024

AFTU-PP5-BHNS-Crédit complémentaire

80-66-2024

Requalification Rte de Bois Genoud et crédit de construction

80-65-2024

BHNS Place Centrale, panneaux photovoltaïques, crédit construction

80-64-2024

Crédit d'étude pour une nouvelle caserne SDIS et annexes

80-63-2024

Crédit d'étude du centre sportif de la Ruayre

80-62-2024

Réponse postulat Barraud- Commune éclairée de manière raisonnée

80-61-2024

Demande de crédits complémentaires au budget 2024

80-60-2024

Rapport de gestion 2023

80-59-2024

Requalification Ch. des Alouettes et création de 2 arrêts de bus - Timonet

80-58-2024

Adoption du plan d'affectation La Ruayre

80-57-2024

Crédit d'étude PP10 Partiel BHNS

80-56-2024

Adoption addenda et annexes

80-55-2024

Crédit d'étude pour un nouveau complexe scolaire aux Noutes

80-54-2024

Règlement communal sur la vidéosurveillance

80-53-2024

2023

ObjetPréavisRapport de commission

Comptes communaux 2022

80-XX-2023

Budget 2023

80-XX-2023

Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens

80-52-2023

Règlement du Conseil communal, modification de l'article 14, alinéa 2

80-51-2023

Locaux d'accueil de la petite enfance - CVE 66 places et création de places à la Blancherie + annexe

80-50-2023

Octroi du prolongation DDP794-BF979 Mergens + annexes

80-49-2023

Postulat Djaouad Souyad- Pour un marché à Crissier

80-47-2023

LHand mise en conformité de 10 arrêts de bus

80-46-2023

Rapport de gestion 2022

80-45-2023

Demande de crédits complémentaires

80-44-2023

Bâtiments scolaires - travaux d'aménagements et entretien

80-43-2023

Prolongation du DDP de Tamoil SA pour les parcelles 45 et 114

80-42-2023

Aménagement public du rez-de-chaussée du Château - rapport de minorité

Aménagement public du rez-de-chaussée du Château

80-41-2023

Crédit cadre pour le renouvellement énergétique

80-40-2023

Réponse au postulat de R. Schweizer - A nos jaquettes

80-39-2023

Réponse au postulat d'Etienne Dufour sur le Crissier contact

80-38-2023

Indemnités des membres de la Municipalité dès le 1 juillet 2023

80-37-2023

Règlement communal de police - révision des sections 7 et 8

80-36-2023

Adhésion au concept VIDIS 20-25

80-35-2023

Réponse à la motion E. Martin, pour une commission réduite

80-34-2023

2022

ObjetPréavisRapport de commission

Budget 2022

80-XX-2022

Comptes communaux 2021

80-XX-2022

Service patrimoine - Rénovation et extension du parc des véhicules

80-33-2022

Collège des Noutes - Demande de crédit d'étude et réalisation du concours d'architecture

80-32-2022

Les Noutes - plan d'affectation crédit d'étude

80-31-2022

Pour une meilleure desserte des quartiers de Crissier par les transports publics

80-30-2022

Demande de crédit pour le réaménagement de l'office de la population avec annexes

80-29-2022

Postulat - prévention des maladies cardio-vasculaires

80-28-2022

Crédit d'étude du plan d'affectation La Ruayre

80-27-2022

En Chise projet d'aménagement routier

80-26-2022

En Chise adoption du plan d'affectation - rapport de minorité

En Chise adoption du plan d'affectation

80-25-2022

Raccordement quartier Ley Outre ouest, L'Orée 1ère étape

80-24-2022

Arrêté d'imposition pour les années 2023 à 2027

80-23-2022

Réhabilitation du collecteur Intercommunal Sorge à Ecublens

80-22-2022

Passerelle mobilité douce entre quartiers Oassis et Esparcette

80-21-2022

Demande de crédits complémentaires

80-20-2022

Collège de Marcolet - parking souterrain - Contrôle d'accès et réfection

80-19-2022

Parcelle 881 - construction d'une place de jeux

80-18-2022

Sécurisation du giratoire du Bré centre

80-17-2022

Mise en séparatif du réseau d'évacuation du quartier Beau Site Ch. des Oiseaux

80-15-2022

14 & 16 - Numéros non attribués

Réalisation d'un trottoir au Chemin du Château

80-13-2022

Réalisation d'un trottoir Ch. Sous Riette et prolongement du trottoir Ch. Praz

80-11-2022

Réalisation d'un trottoir RC319 et réalisation de deux arrêts de bus

80-10-2022

Réalisation d'un trottoir le long de la RC251 Giratoire du cimetière et Ch. Esparcette

80-09-2022

Règlement sur le fonds énergie et climat et annexes

80-08-2022

2021

ObjetPréavisRapport de commission

Rapport de gestion 2021

80-XX-2021

Comptes communaux 2020

80-XX-2021

Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques de cautionnement 2021-2026

80-07-2021

Révision du règlement du Conseil communal

80-06-2021

Arrêté d'imposition pour l'année 2022

80-05-2021

Réponse au postulat de Ronald Moraz, au nom du CDC "Mise à disposition de matériel électronique de vote pour le Conseil communal

80-04-2021

Réponse au postulat de Anne-Marie Carluccio "Pour une plus grande accessibilité et transparence des débats publics"

80-03-2021

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements 2021

80-02-2021

Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026

80-01-2021

Restauration du Temple

79-2021

Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026

78-2021

Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDi-OL)

77-2021

Parcelle 932 : demande de crédit de construction pour la réalisation de deux immeubles de logements avec un parking souterrain

76-2021

Préavis relatif au règlement de l'entente intercommunale du Service de défense contre l'incendie et de secours Sorge (SDIS Sorge)

75-2021

Demande de crédit de CHF 376'000.- TTC pour la réalisation des travaux électromécaniques sur l'infrastructure des routes cantonales en traversée de localité et communales nécessaires à la mise en service de la gestion coordonnée du trafic de l'agglomération Lausanne-Morges (GCTA), subvention PALM non déduite

74-2021

Parc de la Mèbre - Crédit de construction
Aménagements, renaturation des berges et collecteurs

73-2021

Réhabilitation du collecteur Intercommunal Sorge à Ecublens

67-2021

Nouveau règlement intercommunal sur la taxe de séjour

63-2021

2020

ObjetPréavisRapport de commission

Ligne Bus 36 : Création De 2 arrêts "En Feleire"

72-2020

Collège de la Carrière - Remplacement de la production de chaleur

71-2020

Demande de crédits complémentaires

70-2020

Passerelle Jura réfection de la pile, réfection et étanchéité du tablier

68-2020

Demande de crédit de construction pour la transformation du Château de Crissier et de ses dépendances

66-2020

Bâtiment multifonctionnel de la Vernie

65-2020

Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens

64-2020

TKM Convention de subventionnement multipartite

62-2020

Parcelle 880 - Construction bâtiment locatif - Zone Centre Bourg

61-2020

BHNS - AFTPU PP5 crédit de construction

60-2020

BHNS - Réaménagement de la route de Prilly

59-2020

2019

ObjetPréavisRapport de commission

Demande d'un crédit d'étude pour l'optimisation du site du centre sportif de la Ruayre, chemin de la Crésentine

58-2019

Demande d'autorisation d'acquisition de la parcelle n° 1281, chemin de la Crésentine

57-2019

Pont Migros - Assainissement mesures d'urgence

56-2019 – traité en séance du 22 juin 2020

Adoption de la modification du Plan directeur localisé "Ley Outre" - Adoption du plan d'affectation +Ley Outre Est"

55-2019

Planification scolaire - Octroi d'un crédit d'achat et d'aménagements de l'école du quartier de l'Orée

54-2019

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements 2019

53-2019

Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021

52-2019

Entente Mèbre-Sorge - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 10 - "Villars/Triaudes"

51-2019

Demande de crédit d'achat pour l'acquisition d'une chargeuse téléscopique

50-2019

Place de sport de Chisaz - Terrain de beach-volley

49-2019

Collège de Chisaz - Assainissement zone pavillon provisoire

48-2019

Demande de crédit d'étude relatif au concours et développement du projet d'ouvrage pour la réalisation d'une passerelle de mobilité douce reliant le PQ Lentillières-Nord au PQ Esparcette (mesure PALM no 4d.OL.112)

47-2019

1. Adoption de la requalification routière sur la rue de Cossonay et rue de Timonet - Accessibilité au PQ Les Uttins
2. Adoption des emprises et rétrocession des terrains - Décadastrations partielles et transferts aux domaines publics communal et cantonaux parallèlement au projet de requalification routière sur la rue de Cossonay et rue de Timonet - Accessibilité au PQ Les Uttins

46-2019

1. Adoption du plan de quartier Les Uttins
2. Adoption de la constitution d'une servitude de passage public à pied en faveur de la Commune de Crissier
3. Adoption des emprises et rétrocessions de terrain - Décadastrations partielles et transferts aux domaines publics communal et cantonaux parallèlement au projet de requalification routière sur la rue de Cossonay et rude Timonet - Accessibilité au PQ Les Uttins

45-2019

Règlement des sépultures et du cimetière de la Commune de Crissier

44-2019

Nouveaux statuts de l'Association intercommunale de l'Organisation régionale de la protection civile de l'Ouest lausannois

43-2019

2018

ObjetPréavisRapport de commission

Règlement communal relatif à l'adoption de la nationalité suisse

42-2018

Règlement sur les transports scolaires

41-2018

Contre-projet municipal à la motion de Mme Oriane Sarrasin & Consorts

40-2018

Octroi d'un DDP à la société Sylca Pinelli SàRL, chemin de la Colice, parcelle No 602

39-2018

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018

38-2018

Arrêté d'imposition pour les années 2019-2020-2021

37-2018

Modification de la convention intercommunale CISTEP

36-2018

Demande de crédit de construction pour la requalification du chemin des Lentillières

35-2018

Entente Mèbre et Sorge – Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens Secteur 9 « Bois-Villars »

34-2018

Préavis n° 33/2016-2021 – Réponse à la motion de Madame O. Sarrasin « Pour que Crissier ne se transforme pas en supermarché »

33-2018

Demande de crédit de construction pour la participation de Crissier au renouvellement du Pont Bleu sur la RC82

32-2018

Centre sportif de la Ruayre - Réalisation d'un terrain de football synthétique - 1ère phase - Dépollution de la parcelle n° 1292 et mise en place d'une plateforme stabilisée

31-2018 Exemplaire

Centre sportif de la Ruayre - Réalisation d'un terrain de football synthétique - 1ère phase - Dépollution de la parcelle n° 1292 et mise en place d'une plateforme stabilisée

31-2018

2017

ObjetPréavisRapport de commission

Demande de crédit de construction pour la couverture mobile de l'arène extérieure de la salle de spectacles de Chisaz

30-2017

1. Adoption du plan de quartier (PQ) Le Château
2. Adoption de la constitution d'une servitude de passage public à pied en faveur de la Commune de Crissier et à charge de la parcelle 932

29-2017

1. Adoption du plan de quartier (PQ) Lumen
2. Adoption d'une servitude personnelle de passage à pied en faveur de la Commune de Crissier et à charge de la parcelle 366
3. Adoption de la cadastration /décadastration partielle de la parcelle 366 et rétrocession/transfert au domaine public communal DP 1013

28-2017

Bâtiment administratif de Chisaz - Réaménagement des étages et travaux divers

27-2017

Financement de l'implantation et de l'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois

26-2017

Demande de crédit relative à la construction de « l’unité E » des lentillières Nord

25-2017

Eclairage public – Crédit-cadre 2017-2021

24-2017

 Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2017

23-2017

 Remplacement du contrôleur carrefour « Arc en Ciel »

22-2017

Règlement de police communal – Adjonction d’un article N° 100bis sur les infractions portant atteinte à la propreté urbaine et à la qualité de la vie

21-2017

Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens – secteur 8 – « CFF/Forêt »

20-2017

Théâtre Kléber-Méleau – Convention de subventionnement entre la Ville de Crissier et la Fondation TKM

19-2017

Demande de crédit d’étude pour l’aménagement du parc de la Mèbre sur la parcelle n° 825

18-2017

Demande de crédit d’étude relative à la requalification de la place Frédy Giradet

17-2017

Secteur voirie – remplacement du véhicule communal Meili 2000 (VM 7000)

16-2017

Demande de crédit d’étude pour la requalification de la route du Bois-Genoud

15-2017

Demande de crédit de construction pour la réalisation des mesures PGEE N° 16, 18 (coll. EC) & 109 (coll. EU)

14-2017

2016

ObjetPréavisRapport de commission

Remplacement de l’aire de jeu « Multisport » – Chisaz

99-2016

Garderie – remplacement de l’application Bambino (solution KIBE)

98-2016

Voirie – Equipement lame et saleuse pour Meili 2010

97-2016

Demande de crédit d’étude relatif au plan de quartier (PQ) En Chise

96-2016

Salle de spectacles – demande de crédit pour l’assainissement de l’éclairage

95-2016

Réponse au postulat de Monsieur Olivier Ramel, au nom du parti socialiste

94-2016

Demande de crédit d’investissement relatif à la révision du plan directeur communal

93-2016

Demande de crédit pour le réaménagement des deux classes du Collège de la Blancherie en cantine scolaire et en école de musique

92-2016

Demande de crédit pour la construction d’une piste mixte de mobilité douce entre Bussigny et Crissier

80-2016

Collège de la Carrière – octroi du crédit de construction de l’extension du bâtiment scolaire

13-2016

Demande de crédit de construction pour le réaménagement de la RC82 et la création d’une piste de mobilité douce

12-2016

DDP – Rue de Morges 13 & Pra Bugnet – Octroi d’un nouveau droit de superficie

11-2016

Concession de distribution d’eau

107/2011-2016

Adoption du plan partiel d’affectation (PPA) CB 3.10

106/2011-2016

Adoption du plan de quartier (PQ) CB 1.2

105-2016

Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/rte de la Maladière

104-2016

Extension du collège de la Carrière, crédit d’étude

103-2016

Remplacement du véhicule de voirie

102-2016

Requalification de la rue du Jura et réseau de collecteurs rue du Jura et avenue du 14 Avril

101-2016

Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

100-2016

Fixation de plafonds en matière d’endettement et de risques de cautionnements 2016-2021

10-2016

Adoption du plan partiel d’affectation (PPA) CB 3.8

09-2016

Adoption du plan de quartier (PQ) « Esparcette 1 »

08-2016

Abribus Alpes Sud – Construction

07-2016

Arrêté d’imposition pour les années 2017-2018

06-2016

Demande de crédit d’étude pour la Requalification du chemin des Lentillières

05-2016

Demande de crédit pour le remplacement de tentes « Vitabri » et le système de transport

04-2016

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2016

03-2016

Demande de crédit d’étude relatif à l’aménagement de « l’unité E » des lentillières Nord

02-2016

Octroi d’autorisations générales pour la législature 2016-2021

01-2016

2015

ObjetPréavisRapport de commission

Aménagement bâtiment Delisle – zone restaurant

91-2015

Demande de crédit d’étude pour le réaménagement de la RC82 et création d’une piste mixte de mobilité douce

90-2015

Nouveau règlement du Conseil d’établissement de l’EPS de Crissier

89-2015

Adoption du projet de requalification de la route du Bois-Genoud

88-2015

Adoption du PQ Ley-Outre Ouest (l’Orée)

87-2015

Réponse au postulat de M. E. Ruëgger au nom du ROLC. Assainissement du temple trop humide en période estivale

86-2015

Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Concorde/Autoroute

85-2015

Demande de crédit de construction pour la requalification du chemin des Uttins

84-2015

Rénovation urbaine du secteur de la gare, lot des espaces publics – deuxième étape du chantier – crédit d’ouvrage pour la construction de la passerelle « Rayon vert », l’aménagement des places Nord et Sud et des parkings vélos

83-2015

Nouveau règlement de la taxe de séjour – modifications

82-2015

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements 2015

81-2015

Théâtre Kléber Méleau - Création d'une fondation

79-2015

Constitution de deux droits de superficie conditionnels en faveur de Zanotelli AG sur la parcelle communale 932

78-2015

Lausanne Région – préavis intercommunal : nouveau centre sportif de Malley

77-2015

Adoption du projet de requalification du chemin des Lentillières. Adoption des cessions, expropriations, décadastrations partielles des parcelles 1507, 2293, 2307. 685, 2294 et transferts aux domaines publics communaux 10, 64, 146

76-2015

Adoption du plan de quartier Lentillières Nord. Décision finale relative à l’étude d’impact sur l’environnement

75-2015

Entente Mèbre-Sorge – convention de répartition aux frais de fonctionnement

74-2015

Informatique – remplacement des serveurs et mise à niveau des logiciels bureautiques

73-2015

Règlement de la taxe de séjour – modifications

72-2015

Demande de crédit d’étude relatif au plan de quartier (PQ) « Château »

71-2015

Secteur voirie – remplacement du bus Toyota Hiace (1999)

70-2015

Secteur voirie – remplacement de la tondeuse hélicoïdale Ransomes (1989)

69-2015

Réponse au postulat de M. Pierre Chapuis et Consort, au nom du CDC de Crissier – jardin du souvenir du cimetière de Crissier – création d’un support permettant d’inscrire le nom du défunt

68-2015

Secteur « En Chise » – Octroi d’un crédit d’étude pour la réalisation de mandats d’études parallèles (MEP)

67-2015

Modifications du règlement du Conseil communal tenant compte des adaptations de la loi sur les communes entrée en vigueur au 1er juillet 2013

52-2015

2014

ObjetPréavisRapport de commission

SI Florency-Bellevue – Acquisition de la société immobilière par la commune

66-2014

Adoption du plan de quartier (PQ) « La Planta Sous Riette 2 » et d’une servitude d’usage publique

64-2014

Aménagement du rez-de-chaussé du bâtiment Delisle – zone restaurant

63-2014

Crédit de construction : collecteur EC Crésentine, Alouette, Ferrage, A1 Sorge (mesure PGEE 1 Elargie)

62-2014

Réhabilitation collecteur Mèbre – Chavannes-près-Renens – Secteur 4 Blancherie/Concorde

61-2014

Arrêté d’imposition 2015-2016

60-2014

Crédits complémentaires

59-2014

Requalification Centre-Bourg – Construction du parking public du village

58-2014

Révision du statut du personnel – nouveau règlement et échelle des traitements

57-2014

Remplacement de la piste vita par un parcours fitness

55-2014

Crédit d’étude: Mesure PGEE no 16, 18 et 109 Collecteur EC Crissier/Morges/Saugy et Collecteur EC/EU Mongevon

54-2014

Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Marc-Henri Tavel « Accueil des enfants : une solution au sein de la famille »

53-2014

Règlement concernant le subventionnement des études musicales – adaptations

51-2014

Secteur voirie – Achat d’un véhicule de nettoiement

50-2014

Réponse à la motion de Monsieur le Conseiller communal Claude Paillard « Révision du plan de classification des routes communales »

49-2014