Préavis et rapports

  • Politique

Préavis et rapports

2017

ObjetPréavisRapport de commission

Demande de crédit de construction pour la couverture mobile de l'arène extérieure de la salle de spectacles de Chisaz

30-2017

1. Adoption du plan de quartier (PQ) Le Château
2. Adoption de la constitution d'une servitude de passage public à pied en faveur de la Commune de Crissier et à charge de la parcelle 932

29-2017

1. Adoption du plan de quartier (PQ) Lumen
2. Adoption d'une servitude personnelle de passage à pied en faveur de la Commune de Crissier et à charge de la parcelle 366
3. Adoption de la cadastration /décadastration partielle de la parcelle 366 et rétrocession/transfert au domaine public communal DP 1013

28-2017

Bâtiment administratif de Chisaz - Réaménagement des étages et travaux divers

27-2017

Financement de l'implantation et de l'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois

26-2017

Demande de crédit relative à la construction de « l’unité E » des lentillières Nord

25-2017

Eclairage public – Crédit-cadre 2017-2021

24-2017

 Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2017

23-2017

 Remplacement du contrôleur carrefour « Arc en Ciel »

22-2017

Règlement de police communal – Adjonction d’un article N° 100bis sur les infractions portant atteinte à la propreté urbaine et à la qualité de la vie

21-2017

Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens – secteur 8 – « CFF/Forêt »

20-2017

Théâtre Kléber-Méleau – Convention de subventionnement entre la Ville de Crissier et la Fondation TKM

19-2017

Demande de crédit d’étude pour l’aménagement du parc de la Mèbre sur la parcelle n° 825

18-2017

Demande de crédit d’étude relative à la requalification de la place Frédy Giradet

17-2017

Secteur voirie – remplacement du véhicule communal Meili 2000 (VM 7000)

16-2017

Demande de crédit d’étude pour la requalification de la route du Bois-Genoud

15-2017

Demande de crédit de construction pour la réalisation des mesures PGEE N° 16, 18 (coll. EC) & 109 (coll. EU)

14-2017

2016

ObjetPréavisRapport de commission

Remplacement de l’aire de jeu « Multisport » – Chisaz

99-2016

Garderie – remplacement de l’application Bambino (solution KIBE)

98-2016

Voirie – Equipement lame et saleuse pour Meili 2010

97-2016

Demande de crédit d’étude relatif au plan de quartier (PQ) En Chise

96-2016

Salle de spectacles – demande de crédit pour l’assainissement de l’éclairage

95-2016

Réponse au postulat de Monsieur Olivier Ramel, au nom du parti socialiste

94-2016

Demande de crédit d’investissement relatif à la révision du plan directeur communal

93-2016

Demande de crédit pour le réaménagement des deux classes du Collège de la Blancherie en cantine scolaire et en école de musique

92-2016

Demande de crédit pour la construction d’une piste mixte de mobilité douce entre Bussigny et Crissier

80-2016

Collège de la Carrière – octroi du crédit de construction de l’extension du bâtiment scolaire

13-2016

Demande de crédit de construction pour le réaménagement de la RC82 et la création d’une piste de mobilité douce

12-2016

DDP – Rue de Morges 13 & Pra Bugnet – Octroi d’un nouveau droit de superficie

11-2016

Concession de distribution d’eau

107/2011-2016

Adoption du plan partiel d’affectation (PPA) CB 3.10

106/2011-2016

Adoption du plan de quartier (PQ) CB 1.2

105-2016

Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/rte de la Maladière

104-2016

Extension du collège de la Carrière, crédit d’étude

103-2016

Remplacement du véhicule de voirie

102-2016

Requalification de la rue du Jura et réseau de collecteurs rue du Jura et avenue du 14 Avril

101-2016

Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

100-2016

Fixation de plafonds en matière d’endettement et de risques de cautionnements 2016-2021

10-2016

Adoption du plan partiel d’affectation (PPA) CB 3.8

09-2016

Adoption du plan de quartier (PQ) « Esparcette 1 »

08-2016

Abribus Alpes Sud – Construction

07-2016

Arrêté d’imposition pour les années 2017-2018

06-2016

Demande de crédit d’étude pour la Requalification du chemin des Lentillières

05-2016

Demande de crédit pour le remplacement de tentes « Vitabri » et le système de transport

04-2016

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2016

03-2016

Demande de crédit d’étude relatif à l’aménagement de « l’unité E » des lentillières Nord

02-2016

Octroi d’autorisations générales pour la législature 2016-2021

01-2016

2015

ObjetPréavisRapport de commission

Aménagement bâtiment Delisle – zone restaurant

91-2015

Demande de crédit d’étude pour le réaménagement de la RC82 et création d’une piste mixte de mobilité douce

90-2015

Nouveau règlement du Conseil d’établissement de l’EPS de Crissier

89-2015

Adoption du projet de requalification de la route du Bois-Genoud

88-2015

Adoption du PQ Ley-Outre Ouest (l’Orée)

87-2015

Réponse au postulat de M. E. Ruëgger au nom du ROLC. Assainissement du temple trop humide en période estivale

86-2015

Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Concorde/Autoroute

85-2015

Demande de crédit de construction pour la requalification du chemin des Uttins

84-2015

Rénovation urbaine du secteur de la gare, lot des espaces publics – deuxième étape du chantier – crédit d’ouvrage pour la construction de la passerelle « Rayon vert », l’aménagement des places Nord et Sud et des parkings vélos

83-2015

Nouveau règlement de la taxe de séjour – modifications

82-2015

Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements 2015

81-2015
79-2015

Constitution de deux droits de superficie conditionnels en faveur de Zanotelli AG sur la parcelle communale 932

78-2015

Lausanne Région – préavis intercommunal : nouveau centre sportif de Malley

77-2015

Adoption du projet de requalification du chemin des Lentillières. Adoption des cessions, expropriations, décadastrations partielles des parcelles 1507, 2293, 2307. 685, 2294 et transferts aux domaines publics communaux 10, 64, 146

76-2015

Adoption du plan de quartier Lentillières Nord. Décision finale relative à l’étude d’impact sur l’environnement

75-2015

Entente Mèbre-Sorge – convention de répartition aux frais de fonctionnement

74-2015

Informatique – remplacement des serveurs et mise à niveau des logiciels bureautiques

73-2015

Règlement de la taxe de séjour – modifications

72-2015

Demande de crédit d’étude relatif au plan de quartier (PQ) « Château »

71-2015

Secteur voirie – remplacement du bus Toyota Hiace (1999)

70-2015

Secteur voirie – remplacement de la tondeuse hélicoïdale Ransomes (1989)

69-2015

Réponse au postulat de M. Pierre Chapuis et Consort, au nom du CDC de Crissier – jardin du souvenir du cimetière de Crissier – création d’un support permettant d’inscrire le nom du défunt

68-2015

Secteur « En Chise » – Octroi d’un crédit d’étude pour la réalisation de mandats d’études parallèles (MEP)

67-2015

Modifications du règlement du Conseil communal tenant compte des adaptations de la loi sur les communes entrée en vigueur au 1er juillet 2013

52-2015

2014

ObjetPréavisRapport de commission

SI Florency-Bellevue – Acquisition de la société immobilière par la commune

66-2014

Adoption du plan de quartier (PQ) « La Planta Sous Riette 2 » et d’une servitude d’usage publique

64-2014

Aménagement du rez-de-chaussé du bâtiment Delisle – zone restaurant

63-2014

Crédit de construction : collecteur EC Crésentine, Alouette, Ferrage, A1 Sorge (mesure PGEE 1 Elargie)

62-2014

Réhabilitation collecteur Mèbre – Chavannes-près-Renens – Secteur 4 Blancherie/Concorde

61-2014

Arrêté d’imposition 2015-2016

60-2014

Crédits complémentaires

59-2014

Requalification Centre-Bourg – Construction du parking public du village

58-2014

Révision du statut du personnel – nouveau règlement et échelle des traitements

57-2014

Remplacement de la piste vita par un parcours fitness

55-2014

Crédit d’étude: Mesure PGEE no 16, 18 et 109 Collecteur EC Crissier/Morges/Saugy et Collecteur EC/EU Mongevon

54-2014

Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Marc-Henri Tavel « Accueil des enfants : une solution au sein de la famille »

53-2014

Règlement concernant le subventionnement des études musicales – adaptations

51-2014

Secteur voirie – Achat d’un véhicule de nettoiement

50-2014

Réponse à la motion de Monsieur le Conseiller communal Claude Paillard « Révision du plan de classification des routes communales »

49-2014