Législature 1998 -2001 – Rapports

  • Archives

Rapports des commissions – Législature 1998 – 2001

2001
Rapport n° 75-2001 Crédits complémentaires
Rapport n° 73-2001 Achat, création, amélioration et réfection de biens durables du patrimoine administratif durant l’année 2002
Rapport n° 72-2001 Planification scolaire – octroi d’un crédit de construction pour la réalisation de pavillons provisoires
Rapport n° 71-2001 STPA – Travaux de maintenance et assainissement
Rapport n° 70-2001 Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2002/2005
Rapport n° 69-2001 Construction d’un collecteur séparatif sur le haut du ch. de la Voyère
Rapport n° 68-2001 Engagement de deux aspirants et d’un aide de police au Service de police
Rapport n° 66-2001 Proposition de DDP sur parcelle communale n° 602 – ch. de la Colice
Rapport n° 65-2001 Modification du règlement communal de 1990 sur les procédés de réclame
Rapport n° 64-2001 Sécurisation des places de jeux selon normes européennes EN 1176
Rapport n° 62-2001 Achat en commun parcelle n° 380, lieu-dit Hauta Vegne
Rapport n° 61-2001 Acquisitions de matériel pédagogique, de mobilier scolaire et achèvement du câblage informatique
Rapport n° 60-2001 Aménagement ch. du Château, entrée Ouest (rue d’Yverdon)
Rapport n° 59-2001 Liaison routière ZI Sorge Nord – Amélioration de la sortie SUD sur la RC 179a (Ch. de Closalet)
Rapport n° 57-2001 Service de voirie – remplacement de deux véhicules
Rapport n° 56-2001 Salle de paroisse, aménagements et transformations
2000
Rapport n° 54-2000 Démolition pavillon scolaire anciennement « A coeur joie » – rue de Plan
Rapport n° 53-2000 Aménagements routiers Sorge-Sud – Bas de la Vernie entre ch. de Saugy et RC 151, bande cyclable sur RC 151 au droit du Centre commercial Pra Machera
Rapport n° 52-2000 Carrefour En Praz, prolongement de la piste de préselection direction Cossonay
Rapport n° 51-2000 Liaison routière ZI Sorge-Sud – Carrefour sis au Sud du pont sur la RC 179a
Rapport n° 50-2000 Crédits complémentaires
Rapport n° 48-2000 Achat, création, amélioration et réfection de biens durables du patrimoine administratif durant l’année 2001
Rapport n° 47-2000 Réponse à la motion de M. P. Mühlethaler concernant la modification de l’art. 82 du règlement du conseil communal
Rapport n° 46-2000 Correction accoustique à l’Aula de Chisaz
Rapport n° 45-2000 Création sortie de secours à Transit
Rapport n° 43-2000 Engagement d’un aspirant au Sce de police
Rapport n° 42-2000 Remplacement véhicule MB Trac – Voirie
Rapport n° 41-2000 PPA – rue d’Yverdon – ch. du Château.
Rapport n° 40-2000 Chemin du Château, amélioration sécurité piétonne
Rapport n° 39-2000 Divers aménagements : Marcolet, Chisaz, Transit
Rapport n° 38-2000 Adhésion coopérative COVALBOIS
Rapport n° 36-2000 Modification du règlement du 18 novembre 1996 concernant l’acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Crissier
Rapport n° 35-2000 Informatique intercommunale Crissier – Ecublens – Renens
Rapport n° 34-2000 Adoption du plan directeur communal
1999
Rapport n° 33-1999 Crédits complémentaires 1999
Rapport n° 32-1999 Achat, création et amélioration des biens durables du patrimoine administratif durant l’année 2000
Rapport n° 31-1999 Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge – Aménagement de 4 zones inondables sur les Communes de Bussigny, Crissier, Chavannes et Ecublens – Renforcement des berges et travaux annexes (participation financière)
Rapport n° 30-1999 Participation financière concernant CRICAD SA (projet de chaufferie à distance)
Rapport n° 29-1999 Réponse à la motion de M. Claude Paillard concernant une modification de l’article 44 du statut du personnel de l’administration communale
Rapport n° 27-1999 Aménagement d’un trottoir à la rue de Morges en bordure de la Sorge et pose d’un éclairage public
Rapport n° 26-1999 Les nouvelles structures de Beaulieu – Participation des Communes de la COREL
Rapport n° 25-1999 Mise en place d’un équipement multimédia et modernisation de l’installation microphones de la salle de sectacles
Rapport n° 24-1999 Réponse Motion Groupe PDC-UDC concernant modification règlement du Conseil
Rapport n° 22-1999 Entretien et rénovation collège Blancherie
Rapport n° 21-1999 Constitution 2ème SA – TvT Services SA (SIE)
Rapport n° 19-1999 Modification taxe d’épuration
1998
Rapport n° 18-1998 Acquisition d’un nouveau véhicule (remplacement) pour la police municipale
Rapport n° 17-1998
+ annexe
Convention règlant la 4ème étape des constructions dans le périmètre du PEP Marcolet-Carrière
Rapport n° 16-1998 Entretien des biens communaux
Rapport n° 15-1998 Salle omnisports – collège de Marcolet – Remplacement des vitrages endommagés et contrôle des accès au terrain de sport
Rapport n° 14-1998 Modification du règlement sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Rapport n° 13-1998 Crédits complémentaires pour 1998
Rapport n° 12-1998 Réaménagement des locaux de la police municipale
Rapport n° 11-1998 Construction d’un carrefour giratoire sur la RC 251 A, d’un pont sur la Sorge avec route de liaison. Aménagement et élargissement ch. Chatanerie
Rapport n° 10-1998 Arrêté d’imposition pour les années 1999-2002
Rapport n° 09-1998 Création d’un réfectoire et lieux d’accueil pour les élèves de la scolarité obligatoire
Rapport n° 08-1998 Acquisition véhicule léger SDIS
Rapport n° 07-1998 Addenda au PPA ZA 1.1. – Extension MMM
Rapport n° 06-1998 Financement de l’élargissement du chemin de Saugy
Rapport n° 05-1998 Réfection, éclairage et mise en conformité du terrain B du Centre sportif de la Ruayre
Rapport n° 02-1998 Entretien des biens communaux
Rapport n° 01-1998 Octroi des autorisations générales pour la législature 1998-2001